HyperCours - Contentieux constitutionnel

Aurélien Baudu

• 12 juni 2025
• 9782247243167

Samenvatting:

Le tout-en-un du contentieux constitutionnel, plus de 10 ans après la mise en place de la QPC.

Le développement de la justice constitutionnelle constitue l'une des évolutions les plus marquantes de notre droit contemporain. Depuis quinze ans, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a donné une place centrale au Conseil constitutionnel et plus généralement au contrôle de constitutionnalité des lois, les juridictions administrative et judiciaire apparaissant aujourd'hui comme de véritables juges constitutionnels.

Ce manuel présente les juges constitutionnels, au premier rang desquels le Conseil constitutionnel, puis expose les normes, les procédures et les méthodes du contrôle de constitutionnalité. Mêlant des considérations théoriques, historiques et pratiques ainsi que des analyses tirées du droit comparé, cette première édition prend en compte les dernières évolutions de la matière, notamment les nominations intervenues au Conseil constitutionnel en 2025 et la jurisprudence récente.

Destiné principalement aux étudiants de master de droit, l'ouvrage se caractérise par un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre, comprenant les grands textes de la matière, des définitions ainsi que des sujets d'examens corrigés, notamment une QPC rédigée.

Il intéressera plus largement l'enseignant chercheur, le magistrat et l'avocat, mais aussi le citoyen.